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Conseil de l'Ordre des Médecins de Monaco

Textes réglementaires / Le code de déontologie

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Titre II++ : Devoir du médecin en clientèle libre
Section I - Des spécialités qualifiées

Section I - Des spécialités qualifiées

La création d'un diplôme pour l'exercice de certaines spécialités sera une sécurité à la fois pour le malade, pour le spécialiste.

Sont déclarées qualifiées les spécialités suivantes dont la liste est reproduite à la fin du présent code :

- Otorhinolaryngologie
- Ophtalmologie
- Stomatologie
- Chirurgie générale
- Obstétrique et gynécologie
- Tumorologie
- Biologie (laboratoires)

Droits des spécialistes qualifiés : Les médecins classés comme spécialistes qualifiés ont le droitbien entendu d'exercer tous les actes médicaux de leurs spécialités. Il leur est interdit d'exercer habituellement la médecine générale; leur spécialisation tend en effet à les en éloigner peu à peu. Il n'est pas permis d'exercer simultanément plusieurs spécialités qualifiées. Toutefois, l'otorhinolaryngologie et l'ophtalmologie pourront être pratiquées par le même médecin avec l'autorisation du Conseil de l'Ordre et seulement si les circonstances l'exigent. Les spécialistes enobstétrique et gynécologie ont le droit de soigner les enfants en bas âge.

Droit des médecine de médecins générale en matière de spécialités qualifiées :
Il apparaît que l'exercice de la médecine générale offre un champ suffisamment étendu, devant satisfaire àl'activité du médecin, et que l'exercice simultané de la médecine générale et des spécialités qualifiées que certains n'envisageaient jusqu'ici que comme un moyen d'étendre indéfinimentleur clientèle dans toutes les directions doit être interdit.
Ce n'est pas diminuer la valeur du diplôme que de reconnaître qu'une bonne instruction générale ne suffit pas à rendre apte à toutes les explorations, à toutes les interventions. Les médecins exerçant la médecine générale pourronttoutefois pratiquer certains actes relevant des spécialités précitées (accouchements, gynécologie médicale, petits pansements, actes simples de petite chirurgie ou de pratique médicalecourante).

Ils ne peuvent se livrer qu'à des examens exclusivement radioscopiques. Toutefois ils pourrontpratiquer certains examens radiographiques quand ils consacreront leur activité à la pratique d'une spécialité libre, à l'exclusion de l'exercice de la médecine générale (exemple : examens radiographiques pulmonaires effectués par un médecin phtysiologue; examens radiographiquesdu tube digestif effectués par un médecin gastroentérologue; examens radiographiques cardioaortiques effectués par un médecin cardiologue; limitant respectivement leur activité médicale à l'exercice des spécialités libres suivantes :

- appareil respiratoire et phtysiologie
- gastro-entérologie
- maladies du cœur et des vaisseaux

Les médecins exerçant la médecine générale ne peuvent entreprendre des réductions de fracture et d'une façon générale se livrer à des interventions nécessitant une anesthésie générale ou régionale, sauf dans les cas d'urgence nettement caractérisée. Il appartiendra au Conseil de l'Ordre de réprimer les abus commis à cet égard.

 

Titre II++ : - Devoir du médecin en clientèle libre
Section II - Des spécialités libres

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