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Conseil de l'Ordre des Médecins de Monaco

Textes réglementaires / Le règlement intérieur

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Le règlement intérieur

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Titre I : - Organisation de l'Ordre

Articles 1er à 9

Titre II : - Fonctions des membres du Conseil

Articles 10 à 13

Titre III : - Du Tableau

Articles 14 à 17

Titre IV : - Juridiction du Conseil
Articles 18 et 19
Articles 20 à 22 / A - Dispositions relatives aux affaires disciplinaires
Articles 23 à 31 / A - Dispositions relatives aux affaires disciplinaires
Articles 32 à 37 / B - Dispositions relatives aux affaires d'infraction aux lois sociales

Instructions pour le fonctionnement du Conseil de l'Ordre

Liste des spécialités médicales officiellement reconnues par le Conseil de l'Ordre

 

 


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